MENTIONS LÉGALES
La présente page constitue les mentions légales du site internet accessible à l’adresse www.cuisine-elegance.fr, propriété de la société CUISINE ÉLÉGANCE et réalisé par la société VAGUE DE COM.
1 - Informations sur le propriétaire
- Raison sociale : SR INTERNATIONAL DEVELOPPEMENT – SABRINA REBOUX
- Forme juridique : SASU au capital de 300€
- Siège social : 20 boulevard des sables blancs – 56270 PLOEMEUR (France)
- Numéro de téléphone : 07 44 71 38 72
- Adresse e-mail : contact@cuisine-elegance.fr
- SIRET : 91531092400013
- Représentant : Sabrina REBOUX (Dirigeante)
2- Informations sur le créateur du site
- Raison sociale : VAGUE DE COM
- Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
- Siège social : 7 rue Marie Curie – 56620 PONT-SCORFF (France)
- Numéro de téléphone : 06 65 95 47 82
- Adresse e-mail : direction@vaguedecom.bzh
- Site internet : www.vaguedecom.bzh
- SIRET : 91089100100018
- Représentant : Antoine DERRIEN (Gérant)
3- Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Madame Sabrina REBOUX, en sa qualité de représentant légal de la société CUISINE ÉLÉGANCE.
4- Hébergement
Le site est hébergé par OVH, dont les coordonnées sont les suivantes :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
- Numéro de téléphone : 1007 (service client)
- Site internet de contact : www.ovhcloud.com/fr/contact
5- Propriété intellectuelle
Le site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, marques commerciales, vidéos, fichiers audio et le code source (collectivement dénommés « le Contenu »), sont la propriété exclusive de CUISINE ÉLÉGANCE ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation du Contenu, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite de CUISINE ÉLÉGANCE, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
6- Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. CUISINE ÉLÉGANCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité. L’inclusion de ces liens ne constitue pas une validation ou une recommandation de la part de CUISINE ÉLÉGANCE.
7- Responsabilité
CUISINE ÉLÉGANCE s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations présentes sur le site. Cependant, CUISINE ÉLÉGANCE ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, l’utilisation du site et des informations qu’il contient se fait aux risques et périls de l’utilisateur. CUISINE ÉLÉGANCE décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
8- Protection des données personnelles
Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles.
9- Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10- Modification des mentions légales
CUISINE ÉLÉGANCE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les mentions légales pour prendre connaissance de toute mise à jour.